Conditions générales de vente ·
Mankind Metz

Conditions générales de vente de Mankind

Conditions générales de vente – version en vigueur au 14 novembre 2026.

Article 1 – Vendeur

Les prestations décrites dans les présentes conditions générales de vente (ci-après « les conditions ») sont vendues par la société MANKIND, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) au capital de 60 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Metz sous le numéro 839 189 982, dont le siège social est situé Route de Jouy, Loisirama, ZAC La Rotonde, 57160 Moulins-lès-Metz, numéro de TVA intracommunautaire FR45839189982 (ci-après « Mankind »).

Mankind exploite elle-même un centre unique d'expériences de réalité virtuelle, notamment en Hyper-immersion, situé Bâtiment Loisirama, Route de Jouy, ZAC La Rotonde, 57160 Moulins-lès-Metz (ci-après « le centre »).

Vous pouvez contacter Mankind :

• par téléphone : 07 75 76 54 58 ;
• par e-mail : metz@mankind-vr.com (questions relatives à vos données personnelles, à votre image ou à une rétractation : rgpd@mankind-vr.com) ;
• par courrier : MANKIND EURL, Route de Jouy, ZAC La Rotonde, 57160 Moulins-lès-Metz ;
• sur le site www.mankind-vr.com.

Article 2 – Champ d'application

2.1 Prestations concernées

Les présentes conditions s'appliquent à toutes les prestations vendues par Mankind, quel que soit le moyen de réservation ou d'achat (site internet, téléphone ou accueil du centre) : sessions d'expériences de réalité virtuelle au centre, formules anniversaires, bons cadeaux, privatisations, team building (activités de cohésion d'équipe) et animations hors du centre. Les prestations vendues aux clients professionnels sont en outre soumises aux règles particulières de l'article 12.

2.2 Définitions

Dans les présentes conditions :

• « vous » ou « le client » désigne la personne, particulier ou professionnel, qui réserve ou achète une prestation ;
• « consommateur » désigne le client qui agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité professionnelle ;
• « participant » désigne toute personne qui prend part à une session, qu'elle ait réservé elle-même ou qu'elle soit invitée par le client ;
• « session » désigne le créneau réservé, à une date et un horaire précis, pendant lequel les participants vivent une ou plusieurs expériences ;
• « salle » désigne l'espace du centre mis à la disposition des participants pendant la session.

2.3 Connaissance et acceptation des conditions

Les présentes conditions sont portées à votre connaissance avant toute réservation ou tout achat, et s'appliquent dès sa confirmation :

• en ligne : elles sont accessibles depuis le module de réservation, et vous les acceptez en cochant la case prévue à cet effet avant de valider votre réservation ou votre achat ;
• par téléphone : avant de confirmer la réservation, l'équipe vous indique son prix et son caractère ferme (article 6) et vous renvoie aux présentes conditions, consultables sur le site ; elles vous sont ensuite transmises avec l'e-mail de confirmation (article 3.4) ;
• à l'accueil du centre : elles sont affichées et vous sont remises sur simple demande, avant tout paiement.

Pour un client professionnel, le devis renvoie aux présentes conditions (article 12.2). Les présentes conditions peuvent être consultées, enregistrées et imprimées à tout moment depuis le site.

2.4 Bon cadeau offert

La personne qui reçoit un bon cadeau est informée de ses conditions d'utilisation essentielles par les mentions qui figurent sur le bon (article 5.1). Lorsqu'elle réserve une session avec ce bon, les présentes conditions s'appliquent à elle comme à tout client.

2.5 Information des participants

Vous vous engagez à informer les participants que vous invitez des présentes conditions, en particulier des règles de sécurité, de santé et d'âge (articles 7 et 8). Ces règles sont aussi affichées dans le centre et rappelées par l'équipe avant chaque session ; elles s'imposent à toute personne présente dans le centre.

2.6 Version applicable

Mankind peut faire évoluer les présentes conditions. Les conditions applicables à une prestation sont celles en vigueur à la date de la réservation ou de l'achat.

2.7 Langue

Les présentes conditions et les contrats conclus avec Mankind sont rédigés en langue française.

Article 3 – Réservation

3.1 Moyens de réservation

Toute session se réserve à l'avance :

• en ligne sur www.mankind-vr.com, par le module de réservation de notre prestataire 4escape ;
• par téléphone au 07 75 76 54 58 ;
• à l'accueil du centre.

3.2 Créneau réservé

La réservation porte sur une date et un horaire précis, et n'est valable que pour ce créneau. Elle est acceptée dans la limite des places disponibles, affichées en temps réel lors de la réservation en ligne.

3.3 Étapes de la réservation en ligne

Vous choisissez l'expérience, la date, l'horaire et le nombre de participants, puis vous indiquez vos coordonnées. Un récapitulatif vous permet de vérifier votre réservation et de corriger d'éventuelles erreurs de saisie. Vous acceptez ensuite les présentes conditions, puis vous validez votre réservation au moyen d'un bouton qui indique qu'elle vous oblige à payer, que le paiement ait lieu en ligne ou sur place.

3.4 Confirmation

La réservation est ferme et définitive dès la réception de l'e-mail de confirmation envoyé par Mankind. Cet e-mail récapitule la prestation, la date, l'horaire, le nombre de participants et le prix, rappelle que la réservation n'ouvre pas de droit de rétractation et qu'elle n'est ni annulable ni remboursable (article 6), et vous permet de conserver les présentes conditions.

3.5 Exactitude des informations

Vous êtes responsable de l'exactitude des coordonnées que vous indiquez lors de la réservation.

3.6 Accueil

À votre arrivée au centre, le nom de la personne ayant réservé peut vous être demandé.

Article 4 – Prix et paiement

4.1 Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, sur le site et à l'accueil du centre. Le prix applicable est celui indiqué lors de la confirmation de votre réservation ou de votre achat : Mankind peut modifier ses tarifs à tout moment, mais ces modifications ne s'appliquent pas aux réservations ni aux achats déjà confirmés. Toute prestation supplémentaire demandée sur place est facturée en plus, au tarif affiché.

Les prix des prestations destinées aux clients professionnels sont indiqués hors taxes sur devis (article 12).

4.2 Moyens de paiement

• En ligne : par carte bancaire, par le module de paiement sécurisé de notre prestataire de réservation 4escape.
• Sur place : par carte bancaire, en espèces ou en chèques-vacances ANCV.

Les moyens de paiement acceptés sont rappelés au début de la réservation en ligne.

4.3 Moment du paiement et acompte

Selon le choix proposé lors de la réservation, le prix est payé en totalité en ligne au moment de la réservation, en partie en ligne sous forme d'acompte avec le solde réglé sur place, ou en totalité sur place, à l'accueil du centre, le jour de la session.

Toute somme versée avant la session, y compris le règlement d'une formule anniversaire (article 4.4), est un acompte et non des arrhes : elle s'impute sur le prix et n'est pas remboursée en cas d'annulation ou d'absence de votre part (article 6).

4.4 Formules anniversaires

Le règlement de la totalité de la réservation est dû dans les 5 jours suivant la confirmation de la date et de l'horaire par Mankind. Il peut être effectué sur place ou en ligne, par un lien de paiement personnalisé envoyé par Mankind. À défaut de paiement dans ce délai, Mankind peut libérer le créneau après vous en avoir informé.

4.5 Nombre de participants

Le prix reste celui de la réservation, quel que soit le nombre de participants présents : si moins de participants que prévu se présentent, la différence n'est ni remboursée, ni déduite du solde restant à régler sur place. Si davantage de participants se présentent, la différence de prix est réglée avant le début de la session, sous réserve des places disponibles et de la capacité de l'expérience.

4.6 Offres et promotions

Les offres, promotions et codes de réduction ne sont pas cumulables.

4.7 Impayés

Mankind peut refuser une nouvelle réservation à un client qui n'a pas réglé des prestations qui lui ont été facturées.

Article 5 – Bons cadeaux

5.1 Nature et mentions

Les bons cadeaux sont vendus sur le site et à l'accueil du centre. Chaque bon porte soit une prestation déterminée, soit un montant. Il indique sa date de fin de validité et le centre où il peut être utilisé, et renvoie aux présentes conditions.

5.2 Validité

Un bon cadeau est valable 6 mois à compter de sa date d'achat. Cette durée vous est indiquée avant le paiement. Passé ce délai, le bon expire définitivement, sans prolongation, report ni remboursement, y compris pour la partie d'un montant restée inutilisée.

5.3 Utilisation

Le bon cadeau s'utilise au centre de Moulins-lès-Metz, pour la prestation qu'il indique ou, s'il porte un montant, pour toute prestation du centre à l'exception des formules anniversaires, dans la limite de ce montant. Un bon portant un montant peut être utilisé en plusieurs fois, jusqu'à épuisement du montant et dans sa durée de validité. Si le prix de la prestation choisie dépasse la valeur du bon, la différence est à régler.

Une session réservée avec un bon cadeau est soumise aux présentes conditions, notamment à l'article 6 : une fois la date et l'horaire réservés, elle est ferme.

5.4 Offrir ou transmettre un bon

Un bon cadeau peut être offert ou transmis à la personne de votre choix. Sa revente à titre commercial (par une entreprise ou de façon habituelle) est interdite sans l'accord de Mankind. Mankind accepte le bon présenté dans sa durée de validité, mais n'est pas responsable d'un bon obtenu auprès d'un tiers qui se révèle déjà utilisé, expiré ou falsifié.

5.5 Perte ou vol

Le bénéficiaire est responsable de la conservation de son bon. Aucun duplicata n'est émis en cas de perte ou de vol.

5.6 Rétractation

Les règles de rétractation applicables aux bons cadeaux achetés à distance figurent à l'article 6.2.

Article 6 – Rétractation et annulation

6.1 Sessions réservées à une date précise

Conformément à l'article L221-28, 12° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux prestations d'activités de loisirs fournies à une date ou à une période déterminée. Toute réservation d'une session à une date et un horaire précis, qu'elle soit réglée en ligne ou à régler sur place, est donc ferme et définitive : elle n'est ni annulable, ni remboursable, ni reportable, sauf dans les cas prévus aux articles 6.4 et 8.7.

6.2 Bons cadeaux achetés à distance

Lorsque vous achetez un bon cadeau à distance (en ligne, ou par téléphone avec un paiement à distance) en tant que consommateur, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de l'achat pour vous rétracter, sans avoir à donner de motif ni à payer de frais (article L221-18 du Code de la consommation). Ce droit appartient à l'acheteur du bon.

Pour l'exercer, avant la fin de ce délai, vous pouvez :

• utiliser la fonctionnalité en ligne « Rétractation – bon cadeau », accessible sur le site www.mankind-vr.com pendant tout le délai de rétractation : Mankind vous adresse alors sans délai, par e-mail, un accusé de réception qui reprend le contenu de votre demande ainsi que sa date et son heure d'envoi ;
• ou adresser à Mankind une déclaration claire de votre décision, par e-mail à rgpd@mankind-vr.com ou par courrier au siège, en utilisant si vous le souhaitez le modèle ci-dessous.

Mankind vous rembourse au plus tard 14 jours après avoir été informée de votre décision, par le même moyen de paiement que celui utilisé pour l'achat, sauf accord de votre part pour un autre moyen, sans frais pour vous.

Si le bon n'a pas été utilisé, la totalité du prix payé est remboursée. Si vous l'avez déjà utilisé, avant votre demande, pour réserver une session ou régler une prestation, vous avez ainsi demandé que son exécution commence pendant le délai de rétractation : cette session ou cette prestation reste due, et le remboursement porte sur la seule valeur du bon qui n'a pas été utilisée (article L221-25 du Code de la consommation).

Ce droit de rétractation ne concerne pas les bons cadeaux achetés à l'accueil du centre.

6.3 Si vous ne pouvez pas venir

Si vous ne pouvez pas venir, merci de prévenir Mankind au plus tôt par téléphone au 07 75 76 54 58 : cela permet de proposer le créneau à d'autres clients. Ce signalement ne donne droit ni à un remboursement ni à un report.

6.4 Session que Mankind ne peut pas assurer

Si Mankind ne peut pas assurer une session réservée (panne ou incident technique, fermeture exceptionnelle du centre, décision d'une autorité, événement de force majeure), vous en êtes informé au plus tôt et vous choisissez entre un report à une autre date, selon les disponibilités, et le remboursement intégral des sommes versées pour cette session, effectué dans les 14 jours suivant votre choix.

Si un incident technique dû à Mankind empêche le déroulement d'une partie importante d'une session déjà commencée, vous choisissez de la même façon entre un report et le remboursement de la partie de la session qui n'a pas pu avoir lieu.

Ces solutions ne vous privent pas du droit de demander réparation d'un préjudice, dans les conditions prévues par la loi.

Article 7 – Déroulement et sécurité

7.1 Arrivée et retard

Merci d'arriver 15 minutes avant l'horaire réservé, pour l'accueil et les explications de l'équipe ; l'horaire est rappelé dans l'e-mail de confirmation. Mankind n'est pas responsable des retards dus à des causes extérieures (intempéries, grèves, circulation, etc.).

En cas de retard, les participants peuvent choisir de commencer la session, qui se termine dans tous les cas à l'heure prévue. Mankind peut refuser l'accès en cas de retard de 15 minutes ou plus. Une session écourtée ou non effectuée en raison d'un retard n'est ni remboursée ni reportée.

7.2 Déroulement de la session

La salle est mise à la disposition des participants pour la durée de la session réservée, le nombre de participants par session dépendant de l'expérience et de la formule choisies (indiqué lors de la réservation). La session se termine à l'heure prévue, que l'expérience soit achevée ou non. Elle peut aussi se terminer plus tôt, sans ajustement du prix, si les participants achèvent l'expérience avant la fin du temps prévu, ou si le temps restant ne permet pas de relancer une expérience jusqu'à son terme.

Avant d'utiliser les équipements, chaque participant suit les explications données par l'équipe de Mankind. De courts réglages (calibrations) du matériel peuvent être faits à tout moment pendant la session, avec l'aide des participants, sans ajustement de la durée ni du prix. Si un incident technique empêche le déroulement d'une partie importante de la session, l'article 6.4 s'applique.

La nourriture et les boissons ne sont pas autorisées dans les salles. Mankind vous remercie de ne pas dévoiler en détail le contenu des expériences.

7.3 Privatisation

Une salle ou le centre peut être privatisé, notamment pour un anniversaire, un événement ou une entreprise. La privatisation fait l'objet d'une réservation ou d'un devis spécifique, qui précise l'espace réservé, la durée et le prix. Elle garantit l'usage exclusif de l'espace réservé pendant le créneau convenu. Elle est soumise aux mêmes règles de confirmation et d'annulation que les autres réservations (article 6), ou à celles de l'article 12 pour un client professionnel.

7.4 Comportement

Pendant toute leur présence au centre, les participants se comportent avec respect, suivent les consignes et coopèrent avec l'équipe. Mankind ne tolère aucune forme de violence, verbale ou physique, ni aucun harcèlement ou intimidation envers son personnel ou les autres participants. Mankind peut refuser l'accès, ou interrompre la session, de toute personne ayant un tel comportement, ainsi que de toute personne sous l'influence de l'alcool ou de drogues, pour sa sécurité et celle des autres. Ce refus ou cette interruption ne donne droit à aucun remboursement ni indemnité.

7.5 Consignes de sécurité

Chaque participant respecte les consignes de sécurité qui lui sont données, qu'elles figurent dans les présentes conditions, qu'elles soient affichées dans le centre ou données oralement par l'équipe. En particulier :

• il est interdit de fumer dans les locaux ;
• chaque participant prend connaissance des consignes de sécurité incendie et de l'emplacement des issues de secours ; celles-ci doivent rester dégagées en toutes circonstances et ne doivent être utilisées qu'en cas d'évacuation ; toute ouverture abusive entraîne la facturation des frais réels qu'elle occasionne ;
• il est interdit d'apporter dans les locaux des objets ou produits dangereux, notamment explosifs, inflammables, gaz sous pression, produits corrosifs, toxiques ou irritants ;
• tout usage de la force ou de la violence sur les équipements ou les décors est interdit.

Article 8 – Santé et mineurs

8.1 Âge minimum

Les expériences sont accessibles à partir de 8 ans. En cas de doute sur l'âge d'un participant, Mankind peut demander un justificatif.

8.2 Mineurs

Les mineurs participent sous la responsabilité d'un adulte présent dans le centre pendant toute leur venue. Pour un anniversaire, l'adulte organisateur reste sur place pendant toute sa durée et reste responsable des enfants en dehors des sessions. Mankind peut refuser l'accès à des mineurs venus sans adulte responsable.

8.3 Contre-indications

La réalité virtuelle est déconseillée :

• aux femmes enceintes ;
• aux personnes épileptiques ;
• aux personnes claustrophobes ;
• aux personnes souffrant d'une déficience cardiaque ;
• aux personnes souffrant de troubles de l'équilibre ;
• aux personnes souffrant de strabisme.

Il est recommandé de consulter un médecin avant toute participation pour les personnes âgées, les personnes ayant des troubles de la vision, des troubles psychiatriques ou une autre affection médicale sérieuse, ainsi que pour toute personne ayant déjà eu une crise, une perte de connaissance ou d'autres symptômes liés à l'épilepsie.

Les équipements de réalité virtuelle peuvent émettre des ondes radio susceptibles de perturber les appareils électroniques proches, notamment les stimulateurs cardiaques. Les personnes porteuses d'un stimulateur cardiaque ou d'un autre dispositif médical implanté ne doivent pas utiliser les équipements sans l'avis de leur médecin ou du fabricant de l'appareil.

8.4 État du moment

La réalité virtuelle sollicite l'équilibre et le sens du mouvement. Pour ne pas augmenter la sensibilité aux effets indésirables, il est déconseillé d'utiliser les équipements en cas de fatigue, sous l'influence de l'alcool ou de drogues, en cas de troubles digestifs, de stress émotionnel ou d'anxiété, de rhume, de grippe, de maux de tête, de migraines ou de douleurs aux oreilles.

8.5 Symptômes pendant la session

Tout participant doit cesser immédiatement d'utiliser l'équipement et prévenir l'équipe s'il ressent l'un des symptômes suivants : convulsions, perte de connaissance, fatigue oculaire, contractions involontaires des yeux ou des muscles, mouvements involontaires, vision floue ou double ou autres troubles visuels, étourdissements, désorientation, troubles de l'équilibre, troubles de la coordination œil-main, transpiration excessive, salivation accrue, nausées, gêne ou douleur à la tête ou aux yeux, somnolence, fatigue, ou tout symptôme proche du mal des transports (cinétose). En cas de symptômes graves ou persistants, il est conseillé de consulter un médecin.

8.6 Après la session

Ces symptômes peuvent persister ou apparaître quelques heures après la session, et s'accompagner d'une somnolence excessive ou d'une difficulté à faire plusieurs choses à la fois, ce qui augmente le risque d'accident. Il est déconseillé de conduire, d'utiliser des machines ou de pratiquer des activités exigeantes pour la vue, l'équilibre ou la coordination (sport, vélo, etc.) avant d'avoir complètement récupéré.

8.7 Vérification et droit de refus

Il appartient à chaque participant, ou à l'adulte responsable pour un mineur, de vérifier qu'il ne présente pas de contre-indication et de signaler à l'équipe, avant la session, tout problème de santé utile à sa sécurité. Par sécurité, Mankind peut refuser ou interrompre la participation d'une personne qui présente un trouble manifeste, qui ne respecte pas les consignes ou qui ne semble pas en état de participer.

Si ce refus intervient avant le début de la session et que la personne n'a commis aucune faute (par exemple une contre-indication qui apparaît sur place), Mankind vous propose de reporter sa participation sur une autre session, selon les disponibilités, dans un délai de 6 mois.

Le refus ou l'interruption ne donne droit ni à remboursement ni à report lorsqu'il résulte du non-respect des consignes, de la consommation d'alcool ou de drogues, d'une contre-indication connue et non signalée, ou d'un comportement visé à l'article 7.4. Il en va de même lorsqu'une session déjà commencée est interrompue pour la sécurité du participant : la prestation a alors été en partie fournie, et les risques pour la santé sont décrits avant l'achat dans le présent article.

Article 9 – Responsabilité

9.1 Utilisation des équipements

Les participants utilisent la salle et les équipements conformément aux explications de l'équipe, de façon à ne causer aucun dommage aux autres participants, au personnel, aux locaux ou au matériel.

9.2 Dégradations

Toute dégradation résultant d'un geste volontaire ou du non-respect des consignes de l'équipe peut être facturée au participant qui en est l'auteur, ou à ses parents ou représentants légaux s'il est mineur, au coût réel de la réparation ou du remplacement, sur justificatif. L'usure normale et les incidents survenus lors d'une utilisation conforme aux consignes ne sont jamais facturés.

9.3 Objets personnels

Sauf faute de sa part, Mankind n'est pas responsable de la perte ou du vol des objets personnels laissés sans surveillance.

9.4 Assurance

Mankind est assurée en responsabilité civile professionnelle auprès d'Allianz. Les coordonnées de l'assureur et la couverture géographique du contrat vous sont communiquées sur simple demande.

Article 10 – Image et vidéo

10.1 Photos

Une photo de groupe peut être prise avant ou après la session. Elle n'est publiée sur le site ou les réseaux sociaux de Mankind qu'avec l'accord écrit (par exemple par e-mail) des personnes photographiées et, pour un mineur, celui de ses parents ou de la personne qui exerce l'autorité parentale : l'adulte qui organise un anniversaire ne peut pas donner cet accord pour les enfants qu'il invite. Cet accord peut être retiré à tout moment, sur simple demande par téléphone ou par e-mail à rgpd@mankind-vr.com ; la photo est alors retirée des publications de Mankind. Les photos remises aux participants ou prises par eux restent sous leur responsabilité.

10.2 Caméras et micro

Les salles sont équipées de caméras et d'un micro permettant à l'équipe de suivre la session et de veiller à la sécurité des participants. Un panneau d'information est affiché à l'entrée ; le dispositif est également décrit dans la politique de confidentialité du site.

Article 11 – Données personnelles et newsletter

11.1 Données collectées et utilisation

Mankind est responsable du traitement des données personnelles collectées lors des réservations et des achats : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone et détail de la réservation. Ces données servent à gérer les réservations et les paiements, à vous contacter au sujet de votre session, à respecter les obligations comptables et légales et, dans les conditions de l'article 11.3, à vous envoyer la newsletter de Mankind.

Ces traitements reposent sur l'exécution de votre réservation ou de votre achat, sur le respect des obligations légales de Mankind et, pour la newsletter, sur l'intérêt légitime de Mankind à informer ses clients de ses propres prestations, dans les limites de l'article 11.3.

Votre numéro de téléphone sert uniquement à vous joindre au sujet de votre réservation : Mankind n'envoie aucun SMS publicitaire.

11.2 Destinataires

Vos données ne sont ni vendues, ni louées, ni transmises à d'autres sociétés à des fins commerciales, et Mankind n'envoie aucune offre pour le compte d'autres sociétés. Elles sont seulement traitées, pour le compte de Mankind et dans la limite de ce qui est nécessaire, par ses prestataires techniques : réservation en ligne (4escape), paiement en ligne, hébergement du site et envoi des e-mails. Elles peuvent aussi être communiquées à une autorité habilitée par la loi.

11.3 Newsletter

L'adresse e-mail que vous indiquez lors d'une réservation ou d'un achat peut être utilisée pour vous envoyer la newsletter de Mankind (actualités, nouvelles expériences et offres du centre, uniquement pour des prestations de Mankind), conformément à l'article L34-5 du Code des postes et des communications électroniques, qui permet ces envois aux clients pour des prestations analogues. Vous en êtes informé au moment où vous indiquez votre adresse : par une mention près du champ prévu à cet effet lors d'une réservation ou d'un achat en ligne, ou par l'équipe lors d'une réservation par téléphone ou à l'accueil. Vous pouvez la refuser simplement et gratuitement dès ce moment, en le disant à l'équipe lors d'une réservation par téléphone ou à l'accueil, ou à tout moment en écrivant à rgpd@mankind-vr.com. Chaque envoi contient un lien de désinscription, utilisable à tout moment.

11.4 Autres participants

Les coordonnées des autres participants éventuellement communiquées à Mankind servent uniquement à l'organisation de la session. Ils ne reçoivent jamais la newsletter ni aucune offre commerciale. Si vous nous communiquez leurs coordonnées, merci de les informer de cet usage.

11.5 Vos droits

Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité de vos données. Vous pouvez les exercer par e-mail à rgpd@mankind-vr.com ou par courrier au siège. Une pièce d'identité ne peut vous être demandée qu'en cas de doute raisonnable sur votre identité. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).

Le détail des traitements (durées de conservation, prestataires, caméras, cookies) figure dans la politique de confidentialité du site.

Article 12 – Clients professionnels

12.1 Champ

Le présent article s'applique lorsque vous agissez à des fins professionnelles (entreprise, administration, collectivité, ou association agissant pour les besoins de son activité), notamment pour un team building, une privatisation du centre ou une animation hors du centre. Les autres articles des présentes conditions s'appliquent également, sauf ceux qui ne concernent que les consommateurs (droit de rétractation, médiation de la consommation, juridiction du domicile du consommateur).

12.2 Devis et prix

Chaque prestation fait l'objet d'un devis. Les prix y sont indiqués hors taxes ; la TVA au taux en vigueur s'y ajoute. Le devis précise la prestation, sa date, le nombre de participants et, pour une animation hors du centre, les frais de déplacement.

Le devis renvoie aux présentes conditions, qui y sont jointes ou accessibles par un lien ; vous pouvez en obtenir une copie à tout moment. Si le devis signé prévoit une règle différente, c'est le devis qui s'applique.

12.3 Commande

La commande est ferme à la signature du devis, accompagnée du versement d'un acompte de 50 % du montant toutes taxes comprises. Le devis indique cette règle avant sa signature. Une fois ferme, la commande n'est ni annulable ni remboursable, la date et l'espace réservés étant bloqués pour vous : en cas d'annulation de votre part, l'acompte reste acquis à Mankind et le solde reste dû. Si Mankind ne peut pas assurer la prestation, l'article 6.4 s'applique.

Toute modification de la commande (date, horaire, prestations) n'est possible qu'avec l'accord écrit de Mankind, selon les disponibilités. Une baisse du nombre de participants ne réduit pas le prix.

Pour un client soumis aux règles de la commande publique (école, collectivité…), les modalités de commande, d'acompte et de paiement peuvent être adaptées ; elles sont alors fixées par le devis ou le bon de commande.

12.4 Paiement

Le solde est payable à réception de la facture, émise à l'issue de la prestation.

Tout retard de paiement entraîne de plein droit, dès le lendemain de la date d'échéance et sans qu'une relance soit nécessaire :

• des pénalités de retard au taux de trois fois le taux d'intérêt légal ;
• une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement.

(Article L441-10 du Code de commerce ; montant de l'indemnité fixé par l'article D441-5 du même code.) Si vos frais de recouvrement réels sont supérieurs à cette indemnité, Mankind peut demander une indemnisation complémentaire, sur justificatif.

Pour un client soumis aux règles de la commande publique, les délais de paiement et les intérêts moratoires prévus par ces règles s'appliquent à la place des deux paragraphes précédents.

12.5 Animations hors du centre

Pour une animation dans vos locaux ou dans un lieu de votre choix, vous mettez à disposition, pendant toute la durée convenue, installation et démontage compris :

• un espace plat et dégagé d'au moins 4,5 m × 4,5 m ;
• une prise électrique à proximité ;
• un accès permettant de décharger et d'installer le matériel (stationnement, ascenseur ou monte-charge si nécessaire).

Les frais de déplacement figurent au devis. Vous veillez à la garde du matériel pendant toute la durée de sa présence sur le lieu de l'animation, et vous répondez des dégradations causées par vos participants ou invités, hors usure normale. Les règles de sécurité, de santé et d'âge des articles 7 et 8 s'appliquent également.

12.6 Juridiction

Si vous avez contracté en qualité de commerçant, tout litige relatif aux présentes conditions ou aux prestations relève de la compétence exclusive de la chambre commerciale du tribunal judiciaire dans le ressort duquel se trouve le siège social de Mankind (Metz). Cette clause est reproduite de façon apparente sur le devis. Pour les autres clients professionnels (notamment associations et collectivités), le tribunal compétent est déterminé selon les règles de droit commun.

Article 13 – Réclamations et médiation

13.1 Réclamation

Pour toute réclamation, écrivez à Mankind par e-mail à metz@mankind-vr.com ou par courrier au siège, en précisant la date de la session ou de l'achat. Une réclamation écrite est nécessaire pour pouvoir ensuite saisir le médiateur (article 13.2). Mankind s'engage à y répondre dans les meilleurs délais.

13.2 Médiation de la consommation

Si vous êtes un consommateur et que votre réclamation écrite n'a pas abouti, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Mankind (article L612-1 du Code de la consommation) :

• CM2C, Centre de la médiation de la consommation de conciliateurs de justice ;
• adresse postale : 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris ;
• téléphone : 01 89 47 00 14 ;
• site internet et saisie en ligne : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php ;
• e-mail : litiges@cm2c.net.

La demande de médiation doit être introduite dans un délai d'un an à compter de votre réclamation écrite auprès de Mankind (article L612-2 du Code de la consommation). Le recours à la médiation n'est pas obligatoire : vous conservez la possibilité de saisir le juge.

Article 14 – Droit applicable et juridictions

Les présentes conditions sont soumises au droit français.

En cas de litige, vous pouvez d'abord adresser une réclamation écrite à Mankind, puis recourir à la médiation (article 13). Ces démarches sont facultatives : le client consommateur peut à tout moment saisir, à son choix, l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du Code de procédure civile ou celle du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable (article R631-3 du Code de la consommation). Le choix du droit français ne prive pas un consommateur résidant dans un autre État de l'Union européenne de la protection que lui accordent les règles impératives de la loi de son pays de résidence, lorsque celle-ci s'applique.

Pour les clients professionnels, voir l'article 12.6.